Jardinage en famille

Conditions générales

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Généralités
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Licence
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Garanties de l’utilisateur
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Confidentialité
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Modifications
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Droits de propriété intellectuelle
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Logiciel
Tout logiciel disponible au téléchargement sur ce site internet (le « Logiciel ») constitue une œuvre protégée par des droits d’auteur d’GARDENA et/ou de ses fournisseurs. L’utilisation du Logiciel est régie par les dispositions du contrat de licence utilisateur final, s'il existe, accompagnant ou compris avec le Logiciel (« Contrat de Licence »). Sauf indication contraire dans le Contrat de Licence, le Logiciel est uniquement disponible au téléchargement en vue d’une utilisation par des utilisateurs finaux. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel ne respectant pas l’Accord de Licence peut donner lieu à des sanctions civiles et pénales. SANS RESTRICTION DE CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL VERS UN AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT EN VUE D’UNE REPRODUCTION OU D’UNE DISTRIBUTION FUTURE EST EXPRESSÉMENT INTERDITE. LE LOGICIEL N’EST GARANTI, LE CAS ÉCHÉANT, QUE CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DU CONTRAT DE LICENCE. SAUF LES GARANTIES PRÉVUES PAR LE CONTRAT DE LICENCE, HUSQVARNA RENONCE À TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS LIÉES AU LOGICIEL, DONT LES GARANTIES ET CONDITIONS À CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN OBJET DONNÉ, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ ET DE NON-VIOLATION DU DROIT DE TIERS.

Autres sites internet
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Dernière mise à jour le 22/05/18